Lundi 13 octobre 2025
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Ordre du jour
1 – SA3M – Rapport 2024 du président de l’assemblée spéciale des collectivités
2 – Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 septembre 2025
3 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 septembre 2025 – Détermination des attributions de compensation 2025
4 – Décision modificative n°2 au budget primitif 2025
5 – Bilan de la politique foncière 2024
6 – Adhésion à la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Organisme de Foncier Solidaire de la Métropole de Montpellier (OFS) – Prise de participation au capital et désignation du représentant permanent de la commune à l’assemblée générale
7 – Tarif marché de Noël 2025
8 – Billetterie – Mise en ligne des spectacles gratuits de la passerelle
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Décisions municipales
DEC2025_21 Contrats assurance dommage ouvrage -ecole T. Pautes
Dec2025_22 Demande subv departementale – groupe scolaire
DEC2025_23 Raccordement eau potable nouveau groupe scolaire
DEC2025_24 Reversement retenue de garantie budget principal
DEC2025_25 Amenagement centre loisirs
DEC2025_26 Demande subv Herault Energies – centre de loisirs
DEC2025_27 Realisation pret caisse des depots – ecole T. Pautes
DEC2025_29 Realisation pret caisse des depots – centre loisirs
DEC2025_28 Realisation pret caisse des depots – nouveau groupe scolaire
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Liste des délibérations
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Délibérations
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Procès-verbal